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Révision Solvabilité 2

Avis EIOPA


Prévu par Omnibus 2, le chantier de la révision 2020 de Solvabilité 2 a démarré en février 2019 par la lettre adressée par la Commission européenne à EIOPA pour la production d’un avis technique sur les thématiques suivantes : les mesures branches longues, les méthodes, hypothèses et paramètres de la formule standard, les règles et pratiques et matière de calcul du MCR (Minimum de Capital Requis), la supervision des groupes, la supervision des activités transfrontalières, le principe de proportionnalité.


En complément de ses travaux et études menés en son sein, EIOPA a multiplié les consultations de marché afin de challenger ses propositions et de recueillir des données sur leurs impacts quantitatifs. Les échanges avec le secteur se sont principalement tenus à l’occasion : des deux consultations formelles d’EIOPA en octobre 2019 et janvier 2020, de l’étude d’impact holistique réalisée sur les données de fin 2019 et restituée par les assureurs en juin 2020 et de la demande complémentaire d’informations sur les données du 30 juin 2020 et restituée par les assureurs mi-septembre 2020, de consultations informelles menées auprès d’organisations professionnelles représentatives.


Initialement demandé pour le 30 juin 2020, la crise sanitaire a conduit EIOPA à décaler son avis technique définitif au 17 décembre 2020. Très attendu par le marché, cet avis constitue une première base de travail pour la Commission européenne qui produira ses propositions en 2021. Le processus de révision de la directive prendra ensuite du temps, avec deux à trois années d’échanges et de négociation, avant son adoption, puis sa transposition, pour une entrée en vigueur en janvier 2025 ou 2026.


De nombreux aspects de Solvabilité 2 sont étudiés dans cette révision tels que : le Last Liquid Point, le Volatility Adjustment, le Matching Adjustment, la risk margin, le SCR taux, le MCR, les investissements sur les actions long terme, l’ajustement symétrique du module actions, la matrice de corrélation du SCR, le calcul de l’Expected profits included in future premiums, le principe de proportionnalité…


À travers cette publication, nous vous proposons de revenir sur quelques mesures phares attendues dans cette révision, en présentant les positions retenues par EIOPA dans son avis définitif au regard des différentes propositions qui avaient été réalisées jusqu’ici et des retours réalisés par le marché.


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